La dérive des blogs
En Janvier 2005, Joe Gordon qui travaillait chez Waterstones sest fait licencier après avoir insulté à plusieurs reprises son patron sur son blog. Ce comportement, loin de rester cantonné aux relations patrons/employés, sest aujourdhui étendu à une frange plus importante de la population, après la condamnation de 8 lycéens récemment ayant critiqué leurs profs sur leurs blogs. Le dérapage était inévitable, et ce pour plusieurs raisons. Tout dabord, les blogs sont un moyen dexpression très prisé de la jeunesse actuelle, habituée aux moyens de communication en tous genres, et surtout les plus libres : messengers (msn, icq, yahoomessenger
), P2P (peer to peer : logiciels de partages de données permettant à deux particuliers de séchanger des données de type multimédia, responsables de la guéguerre sur le piratage)
La jeunesse est avide et se repaît sans scrupules de ces nouveaux services, souvent sans bien y discerner la part de légalité ou de responsabilité, ce qui est un signe de jeunesse, mais aussi un danger pour tous ces utilisateurs peu soucieux des règles en vigueur. Et cest ainsi que certains se trouvent piégés à leur insu et condamnés à de lourdes peines pour ce quils nimaginaient même pas être un délit (ou si peu
).
La législation des blogs, un cas difficile
« Parler de son entreprise sur Internet ne constitue pas une faute susceptible de motiver un licenciement ou une sanction disciplinaire »[1].
Sil semble clair quainsi en France on ne risque pas de se faire licencier pour propos tenus sur un blog (si tout du moins on respecte les conditions stipulées par le contrat de travail), des élèves ont, eux, été renvoyés de leur établissement suite à des propos injurieux tenus sur leurs professeurs. Comment expliquer cet écart ?
La loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) considère trois catégories d'acteurs : fournisseur d'accès, hébergeur et éditeur. Donc le blogger et la personne participant au blog font nécessairement partie de ce triptyque. Reste à savoir dans quel groupe les classer. Car en fait, tout le problème vient de la plupart du temps des commentaires postés sur le blog, que ne peut contrôler ou alors quen prenant des mesures très spécifiques et pas du tout en vigueur chez les jeunes (bannissement dune personne, censure, validation de chacun des commentaires avant de le poster
) ladministrateur du blog. Et une fois le mal fait, de départager les différentes responsabilités qui incombent aux deux parties. Qui doit payer les pots cassés ? Le blogger est-il alors un éditeur (responsable de tout) ou un hébergeur (couvert par les dispositions spécifiques de
[1] Maître Murielle Cahen, à propos de
[2] Indications tirées du Journal du Net http://www.journaldunet.com/juridique/juridique050331.shtml