La dérive des blogs

En Janvier 2005, Joe Gordon qui travaillait chez Waterstones s’est fait licencier après avoir insulté à plusieurs reprises son patron sur son blog. Ce comportement, loin de rester cantonné aux relations patrons/employés, s’est aujourd’hui étendu à une frange plus importante de la population, après la condamnation de 8 lycéens récemment ayant critiqué leurs profs sur leurs blogs. Le dérapage était inévitable, et ce pour plusieurs raisons. Tout d’abord, les blogs sont un moyen d’expression très prisé de la jeunesse actuelle, habituée aux moyens de communication en tous genres, et surtout les plus libres : messengers (msn, icq, yahoomessenger…), P2P (peer to peer : logiciels de partages de données permettant à deux particuliers de s’échanger des données de type multimédia, responsables de la guéguerre sur le piratage)… La jeunesse est avide et se repaît sans scrupules de ces nouveaux services, souvent sans bien y discerner la part de légalité ou de responsabilité, ce qui est un signe de jeunesse, mais aussi un danger pour tous ces utilisateurs peu soucieux des règles en vigueur. Et c’est ainsi que certains se trouvent piégés à leur insu et condamnés à de lourdes peines pour ce qu’ils n’imaginaient même pas être un délit (ou si peu…).

La législation des blogs, un cas difficile

« Parler de son entreprise sur Internet ne constitue pas une faute susceptible de motiver un licenciement ou une sanction disciplinaire »[1].

S’il semble clair qu’ainsi en France on ne risque pas de se faire licencier pour propos tenus sur un blog (si tout du moins on respecte les conditions stipulées par le contrat de travail), des élèves ont, eux, été renvoyés de leur établissement suite à des propos injurieux tenus sur leurs professeurs. Comment expliquer cet écart ?

La loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) considère trois catégories d'acteurs : fournisseur d'accès, hébergeur et éditeur. Donc le blogger et la personne participant au blog font nécessairement partie de ce triptyque. Reste à savoir dans quel groupe les classer. Car en fait, tout le problème vient de la plupart du temps des commentaires postés sur le blog, que ne peut contrôler ou alors qu’en prenant des mesures très spécifiques et pas du tout en vigueur chez les jeunes (bannissement d’une personne, censure, validation de chacun des commentaires avant de le poster…) l’administrateur du blog. Et une fois le mal fait, de départager les différentes responsabilités qui incombent aux deux parties. Qui doit payer les pots cassés ? Le blogger est-il alors un éditeur (responsable de tout) ou un hébergeur (couvert par les dispositions spécifiques de la LCEN), sachant que l’hébergeur lui n’est pas tenu d’organiser une surveillance mais seulement de réagir à toute plainte en retirant de la circulation l’objet conflictuel (objet qui ne respecte pas la loi : contenus pédo-pornographiques ou qui violent l'article 24 de la loi 29 du juillet 1881) ? Le problème est que pour pouvoir se targuer d’être un hébergeur, et donc bénéficier de droits supplémentaires, il faut respecter certaines conditions la plupart du temps complètement ignorées des administrateurs des blogs (détenir et conserver "les données de nature à permettre l'identification de quiconque a contribué à la création du contenu", supprimer promptement les contenus illicites, réagir aux notifications ou encore de mettre en œuvre des moyens de lutter contre la diffusion de contenus pédo-pornographiques ou contraire à l'article 24 de la loi de 1881[2]). Sans ce préalable, le blogger sera taxé d’appartenir à la catégorie des éditeurs et ne sera donc pas couvert. Une solution serait alors qu’il existe un pacte implicite ou explicite entre le blogger et son lecteur, ou une opération de sensibilisation à grande échelle, pour éviter tout dérapage. De toutes façons, il va falloir que les juristes commencent à s’intéresser à ce phénomène, trop peu disparate pour être négligé aujourd’hui. Il va falloir régulariser ces situations qui aujourd’hui font jurisprudence et non état de loi.

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[1] Maître Murielle Cahen, à propos de la France, avocate à la Cour de Paris, spécialiste du droit des technologies de l'information et de la communication, sur http://www.atelier.fr/article.php?artid=28827&catid=21

[2] Indications tirées du Journal du Net http://www.journaldunet.com/juridique/juridique050331.shtml